Année 2023

Année 2023

Publié le 08 avril 2025 / Dernière modification le 08 avril 2025

Année 2023

Publié le 08/04/2025 - Dernière modification le 08/04/2025

DEL du 12.12 portant sur adhésion service PCS, relative au schéma départementale défibrillateur.pdf

DEL du 12.12 portant sur la convention de la protection de la forêt contre les incendies entre ASA DFCI de Lamothe, Meilhan, Souprosse et le communes Lamothe, Meilhan, Souprosse.pdf

DEL du 12.12 portant sur la mise en place du régime indémnitaire RIFSEEP.pdf

DEL du 12.12 portant sur le renouvellement baux terres communales.pdf

Extrait du registre des délibérations du 12.12 portant sur l'exercice 2023.pdf

Extrait du registre des délibérations du 12.12 portant sur le remboursement filet de sécurité 2022.pdf

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le 12.12.pdf

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le mardi 12 décembre 2023.pdf

DEL du 7.11 portant sur la désignation des référents déontolongues élus et adhésion au service du centre de gestion des landes collège de....pdf

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le 7.11.pdf

DEL du 10.10 portant sur le montant du loyer du logement T3 en co-propriété.pdf

DEL du 10.10 portant sur le contrat prêt crédit agricole pour les travaux du logement TERRAL.pdf

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