EcoutezExtrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 octobre 2023
Liste des délibérations
Délibération portant sur le contrat prêt crédit agricole pour les travaux du logement TERRAL
Délibération portant sur le montant du loyer du logement T3 en co-propriété
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 octobre 2023
Délibérations portant sur la part variable des associations foyer rural et USM
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 octobre 2023
Délibération portant sur le compte rendu des activités 2023 de la SATEL
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 octobre 2023
Délibération 20230914-013 du conseil communautaire du 14 septembre 2023
Modification 1 du PLUI-H de la communauté de communes: définition des modalités de la concertation
Délibération portant sur l'approbation du plan de financement de la bibliothèque
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023
Extrait du registre des délibérations 042 décision modificative numéro 1
Eclairage public rue du Clocher
Délibération portant sur l'acceptation du plan de financement SYDEC rue du Clocher
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023
Délibération portant sur l'accueil des collégiens pendant l'accueil périscolaire
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023
Délibération portant sur l'adoption des projets éducatifs périscolaires et extrascolaires
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération portant sur la convention d'utilisation de point de pompage sur le réseau d'irrigation agricole
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur ONF coupe à désigner et mettre en valeur
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur l'admission créances en non-valeur
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur l'extension de la sablière (approbation de remise en état)
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur les tarifs cantine scolaire
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.