EcoutezExtrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 12 décembre 2023
Liste des délibérations
Délibération portant sur le renouvellement baux terres communales
Délibération portant sur la convention de la protection de la forêt contre les incendies entre ASA DFCI de Lamothe/Meilhan/Souprosse et le commun...
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 12 décembre 2023
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le mardi 12 décembre 2023
Délibérations de la séance du 5 septembre 2023
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023
Table des délibérations de la séance du 5 septembre 2023
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le mardi 7 novembre 2023
Délibération portant sur la désignation des référents déontolongues élus et adhésion au service du centre de gestion des landes collège de...
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 7 novembre 2023
Délibération portant sur le contrat prêt crédit agricole pour les travaux du logement TERRAL
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 octobre 2023
Délibération portant sur le montant du loyer du logement T3 en co-propriété
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 octobre 2023
Délibérations portant sur la part variable des associations foyer rural et USM
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 octobre 2023
Délibération portant sur le compte rendu des activités 2023 de la SATEL
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 octobre 2023
Délibération 20230914-013 du conseil communautaire du 14 septembre 2023
Modification 1 du PLUI-H de la communauté de communes: définition des modalités de la concertation
Délibération portant sur l'approbation du plan de financement de la bibliothèque
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023
Extrait du registre des délibérations 042 décision modificative numéro 1
Eclairage public rue du Clocher
Délibération portant sur l'acceptation du plan de financement SYDEC rue du Clocher
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023