Liste des délibérations

Liste des délibérations


Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire du mardi 10 septembre 2024



Délibération portant sur les nouvelles modalités du régime indemnitaire

Taille du fichier 464,72 kB (publié le 16/12/2024 15:30) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 décembre 2024



Délibération portant sur la convention adhésion au réseau de lecture publique des Landes

Taille du fichier 219,99 kB (publié le 16/12/2024 15:28) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 décembre 2024



Délibération portant sur les subventions parts variables associations USM et foyer rural section badminton

Taille du fichier 378,35 kB (publié le 16/12/2024 15:26) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 décembre 2024



Délibération portant sur le déplacement d'un candélabre salle polyvalente

Taille du fichier 260,27 kB (publié le 10/11/2024 14:34) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 novembre 2024



Délibération portant sur la signature du bail de la centrale solaire ARKOLIA

Taille du fichier 264,53 kB (publié le 01/10/2024 16:12) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 septembre 2024



Délibération portant sur la subvention exceptionnelle ACCA

Taille du fichier 207,92 kB (publié le 13/07/2024 18:02) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Délibération portant sur l'annulation de la servitude rue du Castéra

Taille du fichier 304,14 kB (publié le 13/07/2024 18:00) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Extrait du registre des délibérations portant sur la modification de financement du local technique

Taille du fichier 343,99 kB (publié le 13/07/2024 17:59) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Délibération portant sur la modification de financement des travaux d'aménagement du local des services techniques

Taille du fichier 268,65 kB (publié le 13/07/2024 17:55) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Délibération portant sur les tarifs de la cantine scolaire 2024/2025

Taille du fichier 265,78 kB (publié le 13/07/2024 17:53) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire du mardi 11 juin 2024



Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le lundi 8 avril 2024



Délibération portant sur l'examen et vote du compte de gestion 2023

Taille du fichier 359,56 kB (publié le 18/04/2024 21:38) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le vote du compte administratif 2023

Taille du fichier 370,83 kB (publié le 18/04/2024 21:36) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024

Suivant » 1 2 3 4 5 6 7