Liste des délibérations

Liste des délibérations


Délibération portant sur le recrutement contrat d'engagement éducatif accueil extrascolaire vacances hiver, printemps, été, automne 2024.

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 janvier 2024



Délibération portant sur la participation au séjour linguistique collège Saint Joseph du 11 au 16 février 2024

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 13 février 2024



Délibération portant sur la réfection de la toiture de la salle polyvalente

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 janvier 2024



Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le mardi 9 janvier 2024



Délibération portant sur le réglement intérieur 2024, restauration scolaire et accueil périscolaire et extrascolaire

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 janvier 2024



Délibération portant sur les tarifs et réglement intérieur 2024 des accueils périscolaire et extrascolaire

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 janvier 2024



Délibération portant sur la protection sociale du personnel communal

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 janvier 2024



Délibération portant sur l'attribution du logement TERRAL T2bis

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 janvier 2024



Délibération portant sur adhésion service ADS de la communauté des communes du pays tarusate

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 janvier 2024



Extrait du registre des délibérations portant sur l'exercice 2023

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 12 décembre 2023



Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le mardi 12 décembre 2023



Délibération portant sur la mise en place du régime indémnitaire RIFSEEP

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 12 décembre 2023



Extrait du registre des délibérations portant sur le remboursement filet de sécurité 2022

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 12 décembre 2023



Délibération portant sur adhésion service PCS, relative au schéma départementale défibrillateur

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 12 décembre 2023



Délibération portant sur le renouvellement baux terres communales

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 12 décembre 2023