Liste des délibérations

Liste des délibérations


Délibération portant sur la signature du bail de la centrale solaire ARKOLIA

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 septembre 2024



Délibération portant sur la subvention exceptionnelle ACCA

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Délibération portant sur l'annulation de la servitude rue du Castéra

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Extrait du registre des délibérations portant sur la modification de financement du local technique

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Délibération portant sur la modification de financement des travaux d'aménagement du local des services techniques

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Délibération portant sur les tarifs de la cantine scolaire 2024/2025

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 juillet 2024



Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire du mardi 11 juin 2024



Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le lundi 8 avril 2024



Délibération portant sur l'examen et vote du compte de gestion 2023

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le vote du compte administratif 2023

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur l'affectation des résultats 2023

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le vote des taux des taxes 2024

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le vote du budget primitif

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le droit de priorité parcelle état "Les Lélas"

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur Orange et la mutualisation de la redevance d'occupation du domaine public

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024

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