Liste des délibérations

Liste des délibérations


Délibération 20230914-013 du conseil communautaire du 14 septembre 2023

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Modification 1 du PLUI-H de la communauté de communes: définition des modalités de la concertation



Délibération portant sur l'approbation du plan de financement de la bibliothèque

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023



Extrait du registre des délibérations 042 décision modificative numéro 1

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Eclairage public rue du Clocher



Délibération portant sur l'acceptation du plan de financement SYDEC rue du Clocher

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023



Délibération portant sur l'accueil des collégiens pendant l'accueil périscolaire

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023



Délibération portant sur l'adoption des projets éducatifs périscolaires et extrascolaires

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.



Délibération portant sur la convention d'utilisation de point de pompage sur le réseau d'irrigation agricole

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.



Délibération du portant sur ONF coupe à désigner et mettre en valeur

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.



Délibération du portant sur l'admission créances en non-valeur

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.



Délibération du portant sur l'extension de la sablière (approbation de remise en état)

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.



Délibération du portant sur les tarifs cantine scolaire

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.



Délibération du portant sur la création d'un emploi permanent d'un adjoint d'animation

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.



Délibération du portant sur la participation au stage de percussions collège Jean Rostand Tartas

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du vendredi 9 juin 2023.



Délibération portant sur la sablière RUBIO, mise à disposition terrain et mise en oeuvre de mesures compensation relatives à la destruction d'h...

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du vendredi 9 juin 2023.



Délibération portant sur la participation de la commune pour le séjour à Bordeaux classe de quatrième

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du vendredi 9 juin 2023.