EcoutezExtrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 21 février 2023.
Liste des délibérations
Délibération portant sur le personnel territorial (paiement des heures complémentaires agents a temps non complet et heures supplémentaires agen...
Délibération portant sur le recrutement contrat engagement éducatif accueil extra-scolaire vacances hiver printemps été automne année 2023
Extrait du procès- verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 21 février 2023.
Délibération portant sur l'aménagement de l'entrée des salles de classe et d'un préau pour l'école maternelle.
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 21 février 2023.
Délibération portant sur l'aménagement local pour les services techniques
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 21 février 2023.
Délibération portant sur examen et vote du compte de gestion 2022
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal séance du mardi 7 février 2023.
Délibération portant sur le vote du compte administratif
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal séance du mardi 7 février 2023
Délibération portant sur les tarifs périscolaire et extra scolaire 2023
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 7 février 2023.
Délibération portant sur la participation du voyage scolaire de Jean Rostand séjour ski classe de cinquième.
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 7 février 2023.
Délibération portant sur le tarif social de la cantine scolaire
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 7 février 2023
Délibération CCPT portant sur l'approbation de la conférence territoriale globale avec la CAF
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 10 janvier 2023.
Délibération portant sur la convention d'accompagnement de mise en conformité avec l'obligation réglementaire Eco énergie SYDEC/commune
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 10 janvier 2023
Délibération portant sur le RIFSEEP
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 janvier 2023.
Délibérations portant sur la subvention part variable pour la pétanque
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal séance mardi du mardi 10 janvier 2023.
Délibérations portant sur la création de 3 emplois temporaires agents recenseurs
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 13 décembre
Délibérations portant sur le renouvellement PEFC forêt communale
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 13 décembre 2022