Liste des délibérations

Liste des délibérations


Liste des délibérations examinées en conseil municipal réuni en séance ordinaire le mardi 10 juin 2025

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 juin 2025



Délibération portant sur la signature de la convention de servitude "route de la pinéde" pour la centrale photovoltaïque

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 juin 2025



Délibération portant sur approbation des modalités d'intervention de la commune de Meilhan dans le cadre de la mise en oeuvre du pacte territoria...

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 juin 2025



Délibération portant sur la mise à jour du RIFSEEP

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 juin 2025



Délibération portant sur la demande de participation financière des propriétaires route du Balasson

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 juin 2025



Délibération portant sur la défense des traditions concernant la réglementation de la chasse au pigeon ramier (palombe) au filet

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 juin 2025



Délibération portant sur l'approbation du plan "façades" de la CCPT et de la définition des modalités d'intervention de la commune de Meilhan

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 juin 2025



Délibération portant sur attribution associations 2025 - CCAS 2025 - subvention exceptionnelle entente meilhanaise



Délibération portant surle renouvellement convention cadres service de remplacement et service social centre de gestion des Landes



Délibération portant sur le cimetière: colombarium, travaux jardin du souvenir, plan de financement, demande FEC



Délibération portant sur les travaux d'aménagement route du Bos de Marsaq, route du Balasson et route du Château d'eau.



Liste des délibérations du conseil municipal séance du mardi 13 mai 2025



Délibération portant sur le vote taux des taxes 2025.pdf

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2025



Délibération portant sur l'approbation budget principal 2025.pdf

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2025



Délibération portant sur l'approbation compte financier unique 2024.pdf

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2025