EcoutezModification 1 du PLUI-H de la communauté de communes: définition des modalités de la concertation
Liste des délibérations
Délibération 20230914-013 du conseil communautaire du 14 septembre 2023
Délibération portant sur l'approbation du plan de financement de la bibliothèque
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023
Extrait du registre des délibérations 042 décision modificative numéro 1
Eclairage public rue du Clocher
Délibération portant sur l'acceptation du plan de financement SYDEC rue du Clocher
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023
Délibération portant sur l'accueil des collégiens pendant l'accueil périscolaire
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2023
Délibération portant sur l'adoption des projets éducatifs périscolaires et extrascolaires
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération portant sur la convention d'utilisation de point de pompage sur le réseau d'irrigation agricole
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur ONF coupe à désigner et mettre en valeur
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur l'admission créances en non-valeur
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur l'extension de la sablière (approbation de remise en état)
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur les tarifs cantine scolaire
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur la création d'un emploi permanent d'un adjoint d'animation
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 11 juillet 2023.
Délibération du portant sur la participation au stage de percussions collège Jean Rostand Tartas
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du vendredi 9 juin 2023.
Délibération portant sur la sablière RUBIO, mise à disposition terrain et mise en oeuvre de mesures compensation relatives à la destruction d'h...
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du vendredi 9 juin 2023.
Délibération portant sur la participation de la commune pour le séjour à Bordeaux classe de quatrième
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du vendredi 9 juin 2023.