Liste des délibérations

Liste des délibérations


Délibération portant sur le personnel territorial (paiement des heures complémentaires agents a temps non complet et heures supplémentaires agen...

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 21 février 2023.



Délibération portant sur le recrutement contrat engagement éducatif accueil extra-scolaire vacances hiver printemps été automne année 2023

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Extrait du procès- verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 21 février 2023.



Délibération portant sur l'aménagement de l'entrée des salles de classe et d'un préau pour l'école maternelle.

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Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 21 février 2023.



Délibération portant sur l'aménagement local pour les services techniques

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Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 21 février 2023.



Délibération portant sur examen et vote du compte de gestion 2022

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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal séance du mardi  7 février 2023.



Délibération portant sur le vote du compte administratif

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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal séance du mardi 7 février 2023



Délibération portant sur les tarifs périscolaire et extra scolaire 2023

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 7 février 2023.



Délibération portant sur la participation du voyage scolaire de Jean Rostand séjour ski classe de cinquième.

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Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 7 février 2023.



Délibération portant sur le tarif social de la cantine scolaire

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Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 7 février 2023



Délibération CCPT portant sur l'approbation de la conférence territoriale globale avec la CAF

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Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 10 janvier 2023.



Délibération portant sur la convention d'accompagnement de mise en conformité avec l'obligation réglementaire Eco énergie SYDEC/commune

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Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 10 janvier 2023



Délibération portant sur le RIFSEEP

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Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 10 janvier 2023.



Délibérations portant sur la subvention part variable pour la pétanque

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Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal séance mardi du mardi 10 janvier 2023.



Délibérations portant sur la création de 3 emplois temporaires agents recenseurs

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 13 décembre



Délibérations portant sur le renouvellement PEFC forêt communale

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal du mardi 13 décembre 2022