Liste des délibérations

Liste des délibérations


Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire du mardi 11 juin 2024



Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal réuni en séance ordinaire le lundi 8 avril 2024



Délibération portant sur l'examen et vote du compte de gestion 2023

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le vote du compte administratif 2023

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur l'affectation des résultats 2023

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le vote des taux des taxes 2024

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le vote du budget primitif

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le droit de priorité parcelle état "Les Lélas"

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur Orange et la mutualisation de la redevance d'occupation du domaine public

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur le projet d'intégration du bassin du Louts au schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Amont de l'Adour

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur la participation au voyage en Normandie des élèves de troisième du collège Jean Rostand de Tartas

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur l'organigramme de la commune

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 8 avril 2024



Délibération portant sur l'aquisition amiable délégation EPFL "Landes Foncier" portage foncier et financier

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 13 février 2024



Délibération portant sur le recrutement contrat d'engagement éducatif accueil extrascolaire vacances hiver, printemps, été, automne 2024.

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 9 janvier 2024



Délibération portant sur la participation au séjour linguistique collège Saint Joseph du 11 au 16 février 2024

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Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal séance du mardi 13 février 2024